Délibérations du Conseil Municipal
Délibérations du Conseil Municipal (dernière séance)
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table récapitulative des délibérations du CM du 25-11-2022
Publié le 13/12/2022
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DE_2022_012 - approbation des nouveaux statuts du SIAEP signée
Publié le 09/12/2022
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DE_2022_013 - mise en place du partage de la taxe d aménagement signée
Publié le 09/12/2022
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DE_2022_014 - motion ligne ferroviaire POLT signée
Publié le 09/12/2022
Délibérations du Conseil Municipal
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table récapitulative des délibérations du CM du 30-09-2022
Publié le 09/12/2022
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DE_2022_011-demande de fonds de concours à Cauvaldor pour la restauration du maître-autel
Publié le 09/12/2022
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DE_2022_010-demande de fonds de soutien au patrimoine à Cauvaldor pour la restauration du maître-autel
Publié le 09/12/2022
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DE_2022_009-DM4 pour traitement des agents
Publié le 09/12/2022
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DE_2022_009-vote de crédits supplémentaires DM4 pour traitement des agents
Publié le 09/12/2022
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DE_2022_008-DM3 pour maintenance éclairage public
Publié le 09/12/2022
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DE_2022_007-DM2 pour secouristes Tour de France
Publié le 09/12/2022
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DE_2022_007-vote de crédits supplémentaires DM2 pour secouristes Tour de France
Publié le 09/12/2022
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DE_2022_008-vote de crédits supplémentaires DM3 pour maintenance éclairage public
Publié le 09/12/2022
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DE_2022_006-vote de crédits supplémentaires DM1 pour prog n 96 plafond coupe feu
Publié le 09/12/2022